Suspension du Jones Act : Washington ouvre temporairement le cabotage aux navires étrangers

La suspension du Jones Act par le président des États-Unis ouvre le cabotage aux navires étrangers. L’objectif est d’assurer une plus grande capacité de transport pour les approvisionnements américains. Nous reprenons, ci-dessous, un article de Caroline Britz de Mer et Marine.

L’administration Trump a décidé de suspendre pour 60 jours le Jones Act afin de fluidifier les flux énergétiques entre ports américains. Cette mesure exceptionnelle, annoncée dans un contexte de tensions liées au détroit d’Ormuz, vise à élargir rapidement les capacités de transport domestique en autorisant le recours à des navires étrangers.

Une suspension de 60 jours

L’administration Trump a annoncé, le 18 mars, une suspension de 60 jours du Jones Act afin de faciliter le transport de matières premières entre ports américains, dans un contexte de tensions accrues sur les marchés énergétiques. Pour mémoire, le Jones Act, adopté en 1920, est une loi de cabotage qui impose que le transport maritime entre deux ports des États-Unis soit assuré par des navires construits dans le pays, battant pavillon américain, détenus et exploités par des intérêts américains.

Atténuer les perturbations à court terme

La mesure, officialisée depuis la Maison Blanche, autorise temporairement des navires battant pavillon étranger à assurer des liaisons domestiques, dérogeant ainsi à ce cadre réglementaire. Selon la porte-parole de l’exécutif, Karoline Leavitt, cette décision vise à « atténuer les perturbations à court terme du marché pétrolier » et à garantir la continuité des approvisionnements sur le territoire américain. Cette suspension intervient dans un environnement marqué par une dégradation de la sécurité maritime au Moyen-Orient, notamment dans le détroit d’Ormuz. Les tensions dans cette zone ont contribué à une hausse des prix de l’énergie et à une pression accrue sur les chaînes logistiques.

Élargir le nombre de navires aptes à desservir les États-Unis

Dans ce contexte, les autorités américaines, face à une opinion publique de plus en plus inquiète, essaient de faciliter la redistribution des ressources énergétiques à l’intérieur du pays. Le système logistique national, bien que soutenu par une production domestique importante, reste en effet marqué par des déséquilibres régionaux. La côte Est, notamment, dépend en partie des flux maritimes pour son approvisionnement en produits raffinés. Or, la flotte conforme au Jones Act est limitée et peu flexible à court terme. La suspension temporaire permet ainsi d’élargir immédiatement le nombre de navires disponibles pour le transport entre ports américains, en mobilisant des capacités internationales.

Une suspension pour des motifs de sécurité nationale

Sur le plan juridique, ce type de dérogation peut être accordé pour des motifs de sécurité nationale ou afin de répondre à des situations d’urgence affectant l’approvisionnement. Les autorités soulignent que la mesure concerne notamment le transport de pétrole, de gaz naturel et d’autres matières premières essentielles. Si les suspensions du Jones Act ne sont pas inédites, elles restent généralement ponctuelles et de courte durée, souvent en réponse à des catastrophes naturelles. Par sa durée et son caractère anticipatif, la décision du 18 mars se distingue des précédents récents.